Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTO SAXO
Etablissements L'ESSOR (SCOP à capital variable)

Numéro de dépôt :
1528957
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
26/04/1999
ALTO SAXO de Etablissements L\'ESSOR (SCOP à capital variable

Présentation de la marque ALTO SAXO

Déposée le 26 avril 1989 par Etablissements L'ESSOR (SCOP à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ALTO SAXO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements L'ESSOR (SCOP à capital variable), domicilié(e) Z.I. le Bordage, 49122 LE MAY-SUR-EVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert MERAND - France.

La marque ALTO SAXO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTO SAXO est expirée depuis le 26 avril 1999.

Etablissements L'ESSOR (SCOP à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ELENA Boutique , SWING BY ESSOR


Etablissements L'ESSOR (SCOP à capital variable) - Z.I. le Bordage, 49122 LE MAY-SUR-EVRE - France


Hubert MERAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

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