Déposée le 15 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements L'ELECTROTECHNIE MEDICALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements L'ELECTROTECHNIE MEDICALE domicilié(e) 24 Rue Lavoisier, 92000 Nanterre (dossier no 2136558) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J.L. UMBRICHT domicilié(e) (dossier no 2136558) - France.
La marque ETM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735089.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements L'ELECTROTECHNIE MEDICALE SA - 24 Rue Lavoisier, 92000 Nanterre (dossier no 2136558) - France
J.L. UMBRICHT - (dossier no 2136558) - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 1999 n°2136558 - Publication au BOPI 1999-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 25 février 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°272802 - Publication au BOPI 1999-02-25
Inscription le 10 février 1999 - Recours en restauration n°271923 - Publication au BOPI 1999-02-10
Appareils chirurgicaux, médicaux et dentaires, scientifiques et pour l'esthétique corporelle
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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