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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DEVANLAY & RECOING
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ORLY-SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLY-SPORT
ETABLISSEMENTS L. DEVANLAY & RECOING, SARL 28 RUE JEANNE D'ARC, 10000 TROYES.

Numéro de dépôt :
1147206
Date de dépôt :
06/08/1980
Lieu de dépôt :
TROYES

Présentation de la marque ORLY-SPORT

Déposée le 6 août 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DEVANLAY & RECOING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ORLY-SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DEVANLAY & RECOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. ARNAUD - France.

La marque ORLY-SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORLY-SPORT est expirée depuis le 6 août 1990.

ETABLISSEMENTS L. DEVANLAY & RECOING a également déposé les autres marques suivantes : ORLY , NAUSICA , CAMPING , ORLY , (Marque figurative) , BASE CONFIANCE DE VOTRE ELEGANCE , (Marque figurative) , TARGA , ORLY SIGNATURE CONFIANCE , ORLY GARANTIE CONFIANCE


ETABLISSEMENTS L. DEVANLAY & RECOING, SARL 28 RUE JEANNE D'ARC, 10000 TROYES. - France


D. ARNAUD - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404287 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389148 - Publication au BOPI 2004-03-18

FILS.TISSUS, COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE;ARTICLES TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES. VETEMENTS Y COMPRIS LES BOTTES, LES SOULIERS ET LES PANTOUFLES.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.