(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 mai 1979 par Etablissements L. DEVANLAY & RECOING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Troyes), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116649.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 1989.
Etablissements L. DEVANLAY & RECOING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028