Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements L. DEVANLAY & RECOING

Numéro de dépôt :
1116649
Date de dépôt :
31/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Troyes

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mai 1979 par Etablissements L. DEVANLAY & RECOING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Troyes), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements L. DEVANLAY & RECOING, domicilié(e) (SARL) 28, rue Jeanne d'Arc à TROYES 10000. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Danielle. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116649.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 1989.

Etablissements L. DEVANLAY & RECOING a également déposé les autres marques suivantes : ORLY-SPORT , ORLY , NAUSICA , CAMPING , ORLY , BASE CONFIANCE DE VOTRE ELEGANCE , (Marque figurative) , TARGA , ORLY SIGNATURE CONFIANCE , ORLY GARANTIE CONFIANCE


Etablissements L. DEVANLAY & RECOING - (SARL) 28, rue Jeanne d'Arc à TROYES 10000. - France


ARNAUD Danielle. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.