Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

WATERSTOP
ETABLISSEMENTS L DANIEL SARL

Numéro de dépôt :
3397402
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
WATERSTOP de ETABLISSEMENTS L DANIEL

Présentation de la marque WATERSTOP

Déposée le 14 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « WATERSTOP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L DANIEL domicilié(e) 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE II,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS L DANIEL domicilié(e) 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE II,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 03

ETABLISSEMENTS L DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : CONDOR peinture grands espaces , PROTECT HABITAT , OLEOSTOP , DEFENDER , LES COULEURS AU NATUREL , HDi , CHEZ MOI , ESCAPADES , regards & CRÉATION , BUFFLE


ETABLISSEMENTS L DANIEL SARL - 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE II,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France - SIREN 302494505


ETABLISSEMENTS L DANIEL - 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE II,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477497 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produit de traitement hydrofuge pour toutes surfaces poreuses horizontales ou verticales.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.