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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DANIEL
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STYMETANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STYMETANCHE
ETABLISSEMENTS L. DANIEL, SARL

Numéro de dépôt :
3801136
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/01/2021
STYMETANCHE de ETABLISSEMENTS L. DANIEL

Présentation de la marque STYMETANCHE

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « STYMETANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 41 avenue des Carrières ZA La Plaine du Caire - 13830 - ROQUEFORT-LA-BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VAQUIER domicilié(e) 488 rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque STYMETANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYMETANCHE est expirée depuis le 27 janvier 2021.

ETABLISSEMENTS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : CONDOR peinture grands espaces , PROTECT HABITAT , OLEOSTOP , DEFENDER , LES COULEURS AU NATUREL , HDi , CHEZ MOI , ESCAPADES , regards & CRÉATION , BUFFLE


ETABLISSEMENTS L. DANIEL, SARL - 41 avenue des Carrières ZA La Plaine du Caire - 13830 - ROQUEFORT-LA-BEDOULE - France - SIREN 302494505


Philippe VAQUIER - 488 rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.