Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEINTURES NAUTILUS
ETABLISSEMENTS L. DANIEL, SARL

Numéro de dépôt :
3916923
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
PEINTURES NAUTILUS de ETABLISSEMENTS L. DANIEL

Présentation de la marque PEINTURES NAUTILUS

Déposée le 27 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEINTURES NAUTILUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS L. DANIEL, M. DANIEL PHILIPPE domicilié(e) 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France.

La marque PEINTURES NAUTILUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEINTURES NAUTILUS est expirée depuis le 27 avril 2022.

ETABLISSEMENTS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : CONDOR peinture grands espaces , PROTECT HABITAT , OLEOSTOP , DEFENDER , LES COULEURS AU NATUREL , HDi , CHEZ MOI , ESCAPADES , regards & CRÉATION , BUFFLE


ETABLISSEMENTS L. DANIEL, SARL - 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France - SIREN 302494505


ETABLISSEMENTS L. DANIEL, M. DANIEL PHILIPPE - 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).