Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAPADES
ETABLISSEMENTS L. DANIEL, SARL

Numéro de dépôt :
3947259
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
ESCAPADES de ETABLISSEMENTS L. DANIEL

Présentation de la marque ESCAPADES

Déposée le 17 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCAPADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) No 302 ZI PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS L. DANIEL, M. DANIEL Philippe domicilié(e) No 302 ZI PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France.

La marque ESCAPADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAPADES est expirée depuis le 17 septembre 2022.

ETABLISSEMENTS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : CONDOR peinture grands espaces , PROTECT HABITAT , OLEOSTOP , DEFENDER , LES COULEURS AU NATUREL , HDi , CHEZ MOI , regards & CRÉATION , BUFFLE , APARA EXPERT


ETABLISSEMENTS L. DANIEL, SARL - No 302 ZI PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France - SIREN 302494505


ETABLISSEMENTS L. DANIEL, M. DANIEL Philippe - No 302 ZI PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).