Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AU COTONNIER
Numéro de dépôt :
1018683
Date de dépôt :
02/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AU COTONNIER
Déposée le 2 juin 1977 par Etablissements L. BOUCHER "AU VER A SOIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AU COTONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AU COTONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AU COTONNIER est expirée depuis le 2 juin 1987.
Etablissements L. BOUCHER "AU VER A SOIE" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001