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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements KER
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FERMETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMETTE
Etablissements KER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1444368
Date de dépôt :
06/01/1988
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
06/01/1998

Présentation de la marque FERMETTE

Déposée le 6 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements KER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « FERMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements KER domicilié(e) Gondreville La Franche, 45490 CORBEILLES. - France.

La marque FERMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMETTE est expirée depuis le 6 janvier 1998.

Etablissements KER a également déposé les autres marques suivantes : ARGOAT , ARMOR , CORNOUAILLE , TREGOR , PROVINCIALE , MANON


Etablissements KER (S.A.) - Gondreville La Franche, 45490 CORBEILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Portes d'intérieurs et Placards.