SIGOURNET
Présentation de la marque SIGOURNET
Déposée le 23 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements JOSEPH VERDIER ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGOURNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGOURNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGOURNET est expirée depuis le 23 avril 2015.
Renouvellement sans limitation n°2039656 - Publication au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2286013 - Publication au BOPI 2005-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Inscription le 7 avril 2005 - Changement de dénomination n°418152 - Publication au BOPI 2005-04-07
Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08
Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°418151 - Publication au BOPI 2005-04-07
Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50985 - Publication au BOPI 1991-01-28