Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGOURNET
Etablissements JOSEPH VERDIER ET SES FILS société anonyme

Numéro de dépôt :
1329341
Date de dépôt :
23/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2015

Présentation de la marque SIGOURNET

Déposée le 23 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements JOSEPH VERDIER ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGOURNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements JOSEPH VERDIER ET SES FILS domicilié(e) Zone Industrielle,49260 MONTREUIL BELLAY (dossier no 2286013) - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2286013) - 75007 - France.

La marque SIGOURNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGOURNET est expirée depuis le 23 avril 2015.


Etablissements JOSEPH VERDIER ET SES FILS société anonyme - Zone Industrielle,49260 MONTREUIL BELLAY (dossier no 2286013) - 49260 - France - SIREN 665480158


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2286013) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation n°2039656 - Publication au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2286013 - Publication au BOPI 2005-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 7 avril 2005 - Changement de dénomination n°418152 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°418151 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50985 - Publication au BOPI 1991-01-28

Vins.