Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN RUBILION
Etablissements Joseph Rousseau

Numéro de dépôt :
923351
Date de dépôt :
27/04/1975
Lieu de dépôt :
Châteauroux

Présentation de la marque VIN RUBILION

Déposée le 27 avril 1975 par Etablissements Joseph Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Châteauroux), la marque française « VIN RUBILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Joseph Rousseau domicilié(e) (soc. an.), 17, rue de la Brauderie, Châtearoux. - France.

La marque VIN RUBILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIN RUBILION est expirée depuis le 27 avril 1985.

Etablissements Joseph Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : VIN PRINTANIER , VIN RABOLIOT


Etablissements Joseph Rousseau - (soc. an.), 17, rue de la Brauderie, Châtearoux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Vins.