TÊTE COURONNÉE
Présentation de la marque TÊTE COURONNÉE
Déposée le 30 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « TÊTE COURONNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TÊTE COURONNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TÊTE COURONNÉE est expirée depuis le 30 décembre 2003.
ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1993 n°2027020 - Publication au BOPI 1993-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21