Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME 02S
ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95583916
Date de dépôt :
07/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2005

Présentation de la marque SYSTEME 02S

Déposée le 7 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME 02S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE domicilié(e) 73160 COGNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 821 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque SYSTEME 02S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME 02S est expirée depuis le 7 août 2005.

ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : OPINEL LA MAIN COURONNEE , ARTIFIX , LA MAIN COURONNÉE , COUTEAU OPINEL , 7 GUIONIN AINE , 77 , OPINEL LA MAIN COURONNEE LA QUALITE QUI TRANCHE , VICTORIA , L'ALLOBROGE , OPINEL


ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE (Société Anonyme) - 73160 COGNIN - France - SIREN 745821025


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Ressort métallique pour couteaux.Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).