(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804022.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juillet 2009.
ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35