Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LE SAVOYARD
Numéro de dépôt :
939908
Date de dépôt :
15/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE SAVOYARD
Déposée le 15 septembre 1975 par Etablissements Joseph Opinel & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE SAVOYARD est expirée depuis le 15 septembre 1985.
Etablissements Joseph Opinel & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490