Déposée le 28 septembre 1983 par la société ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA MAIN COURONNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE domicilié(e) 73160 COGNIN (dossier no 2022337) - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 821 025 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2022337) - France.
La marque LA MAIN COURONNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL & CIE - 73160 COGNIN (dossier no 2022337) - France - SIREN 745821025
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2022337) - France
Renouvellement sans limitation le 13 août 1993 n°2022337 - Publication au BOPI 1993-08-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13
Métaux communs et leurs alliages, notamment acier;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie, cambrions.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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