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Présentation de la marque 7
Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 est expirée depuis le 2 mars 2000.
ETABLISSEMENTS JOSEPH OPINEL CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32