Déposée le 15 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITUS ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ domicilié(e) Z.I. Nord, Route d'Agen, 32020 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 356 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.
La marque VITUS ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ S.A. Société Anonyme - Z.I. Nord, Route d'Agen, 32020 AUCH - France - SIREN 340356849
CABINET BLEGER-RHEIN - France
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384663 - Publication au BOPI 2004-01-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Inscription le 19 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522009 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532808 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles et bicyclettes, pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selles, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes Vêtements, chaussures, chapellerie Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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