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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ
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DELTEC 3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTEC 3
ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3197848
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
05/12/2012
DELTEC 3 de ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ

Présentation de la marque DELTEC 3

Déposée le 5 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « DELTEC 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ domicilié(e) Z.I. Nord, Route d'Agen,32020 AUCH - 32020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 356 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque DELTEC 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTEC 3 est expirée depuis le 5 décembre 2012.

ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ a également déposé les autres marques suivantes : BOUTICYCLE KID'S , BIKEFORUM , RTT , VELOTHERAPIE , BOUTI CYCLE RESEAU , 3.2 , OCCASEXPO , CONTRE LA MONTRE , J.A. CONCEPT , VELOFORUM


ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ S.A. Société anonyme - Z.I. Nord, Route d'Agen,32020 AUCH - 32020 - France - SIREN 340356849


CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384663 - Publication au BOPI 2004-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Cycles, bicyclettes, pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].