Déposée le 24 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS JOSCAR MODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOSCAR MODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS JOSCAR MODES domicilié(e) 9 RUE AUGUSTE LAURENT, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 822 228 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ste JOSCAR MODES (sarl) - France.
La marque JOSCAR MODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431494.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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