Déposée le 31 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JONCOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CLIP'INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JONCOUX domicilié(e) 8 rue de la Longeraie - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 201 799 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque CLIP'INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS JONCOUX, SAS - 8 rue de la Longeraie - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France - SIREN 579201799
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2597992 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-28
Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669108 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Matériaux de construction métalliques : Tuyaux métalliques, tuyaux métalliques flexibles tuyaux métalliques de tubages de cheminée conduits de fumée métalliques pour cheminée conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central. Appareils ou installations de climatisation ou de chauffage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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