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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements JOLLET
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Bernard BAGHAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bernard BAGHAN
Etablissements JOLLET (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1305094
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
29/03/1995

Présentation de la marque Bernard BAGHAN

Déposée le 29 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements JOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « Bernard BAGHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements JOLLET domicilié(e) 7, rue Kléber, 49130 LES PONTS DE CE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECUYER. - France.

La marque Bernard BAGHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bernard BAGHAN est expirée depuis le 29 mars 1995.

Etablissements JOLLET a également déposé les autres marques suivantes : BLACK GALLEON , AJ AUGUSTE JOLLET , PB P BOURDEIL , (Marque figurative)


Etablissements JOLLET (S.A.R.L.) - 7, rue Kléber, 49130 LES PONTS DE CE. - France


ECUYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).