Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES BRETEUIL
ETABLISSEMENTS JOGUET S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1217320
Date de dépôt :
19/10/1982
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/10/1992

Présentation de la marque CHARLES BRETEUIL

Déposée le 19 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CHARLES BRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOGUET domicilié(e) 35, bld Hérault, 49300 CHOLET. - France.

La marque CHARLES BRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS JOGUET a également déposé les autres marques suivantes : JOGUET , DADDY , CHICK , HAVANE , FLOSSIE , HAVANITO , FLOSSIE , PHILIPPE D'ANJOU , CHICK , BAMBOUCHE


ETABLISSEMENTS JOGUET S.A. (SOCIETE ANONYME) - 35, bld Hérault, 49300 CHOLET. - France


Inscription le 29 mai 1991 - Transmission de propriété n°53576 - Publication au BOPI 1991-05-29

Vêtements confectionnés en tous genres et en particulier chemises, pyjamas, pulls, maillots de corps à manches courtes, chaussettes, cravates.