Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OTOMATIC
Numéro de dépôt :
1404278
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/09/1995
Présentation de la marque OTOMATIC
Déposée le 20 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEANTET DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « OTOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OTOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOMATIC est expirée depuis le 20 septembre 1995.
ETABLISSEMENTS JEANTET DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39