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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements JEANOT LOU PAYSAN
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CHICANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHICANE
Etablissements JEANOT LOU PAYSAN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1279610
Date de dépôt :
13/07/1984
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
13/07/1994
CHICANE de Etablissements JEANOT LOU PAYSAN

Présentation de la marque CHICANE

Déposée le 13 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements JEANOT LOU PAYSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « CHICANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements JEANOT LOU PAYSAN domicilié(e) 1, rue de la République, 12200 VILLEFRANCHE-de-Rouergue. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRIER - France.

La marque CHICANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHICANE est expirée depuis le 13 juillet 1994.


Etablissements JEANOT LOU PAYSAN (S.A.R.L.) - 1, rue de la République, 12200 VILLEFRANCHE-de-Rouergue. - France


FERRIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Tous vêtements, sacs, tissus, couvertures, linge de table, linge de maison, sous-vêtements, lingerie, textiles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.