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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN
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CROC'FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC'FORM
ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN S.A.

Numéro de dépôt :
1502974
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
29/11/1998

Présentation de la marque CROC'FORM

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « CROC'FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22008 SAINT BRIEUC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Pascale HELIAS - France.

La marque CROC'FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'FORM est expirée depuis le 29 novembre 1998.

ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : SECRET SAVEUR , L'AMI GOURMET , LIGNE DE JEAN STALAVEN , CROC'VITE , LE FAVORY , LE ROSTELLINO , LE CHOYE , CROQUE-LORD


ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN S.A. - Rue Buffon, 22008 SAINT BRIEUC. - France


Melle Pascale HELIAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Viande, volaille, poissons, produits de charcuterie et salaison, plats cuisinés, charcuterie pâtissière, salades composées, pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.