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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE
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CROISEES INTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROISEES INTER
ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1544697
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2009
CROISEES INTER de ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE

Présentation de la marque CROISEES INTER

Déposée le 3 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISEES INTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE domicilié(e) 14370 MOULT (dossier no 2150165) - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 820 711 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2150165) - France.

La marque CROISEES INTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROISEES INTER est expirée depuis le 3 août 2009.


ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE (société anonyme) - 14370 MOULT (dossier no 2150165) - France - SIREN 563820711


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2150165) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1999 n°2150165 - Publication au BOPI 1999-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Produits de menuiserie non métallique pour le bâtiment, notamment portes, fenêtres et croisées, volets et persiennes et autres organes d'obturation d'ouvertures dans le bâtiment, leurs éléments constitutifs non métalliques, éléments de cloison, panneaux, moulures