SELECTION DU PRIOURAT
Présentation de la marque SELECTION DU PRIOURAT
Déposée le 24 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTION DU PRIOURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SELECTION DU PRIOURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION DU PRIOURAT est expirée depuis le 24 septembre 2021.
ETABLISSEMENTS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 7 août 2001 n°2203900 - Publication au BOPI 2001-08-07
Renouvellement sans limitation le 30 août 2011 n°2478752 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30