Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE
ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1642179
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021

Présentation de la marque LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE

Déposée le 1 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54, Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE est expirée depuis le 1 février 2021.

ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE , MOUEIX , LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE , AIGLE ROUGE , SELECTION JPM , CHATEAU NEW CERTAN , VOBISCUM , CHATEAU CERTAN CREDO , PRESTIGE , LES ROCHES ROUGES


ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX, Société par Actions Simplifiée - 54, Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189581 - Publication au BOPI 2001-01-11

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2011 n°2458947 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04

Vins