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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX
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BROCÉLIANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROCÉLIANDE
ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1470041
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2018

Présentation de la marque BROCÉLIANDE

Déposée le 7 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROCÉLIANDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54, Quai du Priourat,33500 LIBOURNE (dossier no 2370492) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2370492) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BROCÉLIANDE est expirée depuis le 7 juin 2018.

ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE , LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE , MOUEIX , LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE , AIGLE ROUGE , SELECTION JPM , CHATEAU NEW CERTAN , VOBISCUM , CHATEAU CERTAN CREDO , PRESTIGE


ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX Société par Actions Simplifiée - 54, Quai du Priourat,33500 LIBOURNE (dossier no 2370492) - 33500 - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2370492) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370492 - Publication au BOPI 2008-04-17

Renouvellement sans limitation n°2117440 - Publication au BOPI 1998-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.