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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements JEAN PIERRE MOUEIX FRANCE
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FONTPIERRE DES ORMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTPIERRE DES ORMES
Etablissements JEAN PIERRE MOUEIX Société par actions simplifiée FRANCE

Numéro de dépôt :
3294039
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014
FONTPIERRE DES ORMES de Etablissements JEAN PIERRE MOUEIX FRANCE

Présentation de la marque FONTPIERRE DES ORMES

Déposée le 6 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements JEAN PIERRE MOUEIX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTPIERRE DES ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements JEAN PIERRE MOUEIX FRANCE domicilié(e) 54, quai du Priourat,33500 LIBOURNE - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

La marque FONTPIERRE DES ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTPIERRE DES ORMES est expirée depuis le 6 mai 2014.


Etablissements JEAN PIERRE MOUEIX Société par actions simplifiée FRANCE - 54, quai du Priourat,33500 LIBOURNE - 33500 - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.