Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARBRAY
Etablissements Jean-Pierre LEPRETRE

Numéro de dépôt :
93469409
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2003

Présentation de la marque CHARBRAY

Déposée le 25 mai 1993 par Etablissements Jean-Pierre LEPRETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARBRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est Etablissements Jean-Pierre LEPRETRE, domicilié(e) ayant son siège social, 28 Rue de l'Ancienne Mairie F-78990 FONTENAY SAINT PERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAYRAUD René - France.

La marque CHARBRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARBRAY est expirée depuis le 25 mai 2003.


Etablissements Jean-Pierre LEPRETRE - ayant son siège social, 28 Rue de l'Ancienne Mairie F-78990 FONTENAY SAINT PERE - France


GAYRAUD René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

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