Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE CONSTANCE
ETABLISSEMENTS JEAN PETIT ET Cie "PRODUCTIONS WAPITI" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1170297
Date de dépôt :
19/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MARIE CONSTANCE

Déposée le 19 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN PETIT ET Cie "PRODUCTIONS WAPITI" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARIE CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN PETIT ET Cie "PRODUCTIONS WAPITI" domicilié(e) 24360 PIEGUT PLUVIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque MARIE CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MARIE CONSTANCE est expirée depuis le 19 mai 1991.

ETABLISSEMENTS JEAN PETIT ET Cie "PRODUCTIONS WAPITI" a également déposé les autres marques suivantes : WAPITI


ETABLISSEMENTS JEAN PETIT ET Cie "PRODUCTIONS WAPITI" (S.A.) - 24360 PIEGUT PLUVIERS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

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