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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS
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TERROIRS ET CIGALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERROIRS ET CIGALES
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
92410285
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022

Présentation de la marque TERROIRS ET CIGALES

Déposée le 13 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS ET CIGALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) 11 BOULEVARD DES ROSES - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque TERROIRS ET CIGALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERROIRS ET CIGALES est expirée depuis le 13 mars 2022.

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 11 BOULEVARD DES ROSES - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 582016267


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2002 n°2216368 - Publication au BOPI 2002-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 10 mai 1999 - Concession de licence n°277162 - Publication au BOPI 1999-05-10

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400980 - Publication au BOPI 2004-10-11

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2492681 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie), vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques, liqueurs, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), alcools (à l'exception des vins et des eaux de vie).