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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES – VINS
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Terroirs et Cigales
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terroirs et Cigales
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES – VINS société anonyme

Numéro de dépôt :
3336069
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Terroirs et Cigales de ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES – VINS

Présentation de la marque Terroirs et Cigales

Déposée le 14 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES – VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terroirs et Cigales »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES – VINS domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS JEAN PAUL SELLES – VINS domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES – VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES – VINS société anonyme - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France - SIREN 304328099


ETS JEAN PAUL SELLES – VINS - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France


Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436913 - Publication au BOPI 2006-07-10

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Vins.