Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RGV
ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES - VINS

Numéro de dépôt :
97704649
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque RGV

Déposée le 18 novembre 1997 par la société ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES - VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES - VINS domicilié(e) Zone Industrielle Les Fontenailles, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque RGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RGV est expirée depuis le 18 novembre 2007.

ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES - VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES - VINS - Zone Industrielle Les Fontenailles, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France - SIREN 304328099


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, alcools et eaux de vies, cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques