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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS
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REVEMONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REVEMONT
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97682142
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2027

Présentation de la marque REVEMONT

Déposée le 11 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) 11 boulevard des Roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque REVEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REVEMONT arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par actions simplifiée à associé unique - 11 boulevard des Roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 582016267


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2007 n°2343188 - Publication au BOPI 2007-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649566 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Vins et vins d'appellation d'origine contrôle