NIV

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS société anonyme

Présentation de la marque NIV

Déposée le 24 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE SUR SAONE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France.

La marque NIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIV est expirée depuis le 24 février 2015.

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED