Les armes de la Vallée du Rhone
Présentation de la marque Les armes de la Vallée du Rhone
Déposée le 26 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les armes de la Vallée du Rhone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les armes de la Vallée du Rhone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les armes de la Vallée du Rhone est expirée depuis le 26 février 2021.
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461648 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-01-31
Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08