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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS
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LE CHEVALIER D'OLLAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHEVALIER D'OLLAIRE
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
96611935
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2026

Présentation de la marque LE CHEVALIER D'OLLAIRE

Déposée le 21 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHEVALIER D'OLLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) 11 Boulevard des Roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque LE CHEVALIER D'OLLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHEVALIER D'OLLAIRE arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 11 Boulevard des Roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 582016267


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305209 - Publication au BOPI 2006-01-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611450 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Vins et vins d'appellation d'origine contrôlée