Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS
/
LE CELLIER DE VALDONNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CELLIER DE VALDONNE
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
95590395
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2025

Présentation de la marque LE CELLIER DE VALDONNE

Déposée le 29 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CELLIER DE VALDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) 11 Boulevard des Roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque LE CELLIER DE VALDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CELLIER DE VALDONNE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 11 Boulevard des Roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 582016267


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292609 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486313 - Publication au BOPI 2008-12-01

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2015 n°2597694 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

"Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée"