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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS
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LA RUBANELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA RUBANELLE
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3089240
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021

Présentation de la marque LA RUBANELLE

Déposée le 9 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RUBANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) ZI DE FONTENAILLES - 69220 - BELLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque LA RUBANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA RUBANELLE est expirée depuis le 9 mars 2021.

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI DE FONTENAILLES - 69220 - BELLEVILLE - France - SIREN 582016267


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464353 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, alcools et eaux de vie, cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques.