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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS
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LA COLLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COLLINE
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3257343
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2023
LA COLLINE de ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS

Présentation de la marque LA COLLINE

Déposée le 10 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) 11 BOULEVARD DES ROSES - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LA COLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COLLINE est expirée depuis le 10 novembre 2023.

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par actions simplifiée à associé unique - 11 BOULEVARD DES ROSES - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 582016267


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 24 juin 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°395456 - Publication au BOPI 2004-06-24

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2544982 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Vins.