La BELOTE
Présentation de la marque La BELOTE
Déposée le 29 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La BELOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La BELOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La BELOTE est expirée depuis le 29 janvier 2021.
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2011 n°2461389 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08