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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean-Paul SELLES-Vins
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L'OUSTAU PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUSTAU PROVENCAL
Etablissements Jean-Paul SELLES-Vins, société anonyme

Numéro de dépôt :
1647394
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2000

Présentation de la marque L'OUSTAU PROVENCAL

Déposée le 21 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean-Paul SELLES-Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OUSTAU PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean-Paul SELLES-Vins domicilié(e) LE GAY PAR BLACE, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque L'OUSTAU PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements Jean-Paul SELLES-Vins a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


Etablissements Jean-Paul SELLES-Vins, société anonyme - LE GAY PAR BLACE, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


BUGNION ASSOCIES - France


Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151671 - Publication au BOPI 1992-11-19

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, tous ces produits étant en provenance de la région de Provence;eaux-de-vie de vin de Provence;eaux-de-vie de marc de Provence;autres boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie;spiritueux à l'exception des eaux-de-vie;liqueurs;autres alcools à l'exception des eaux-de-vie; cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques