Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Jean-Paul Selles Vins
/
ICONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ICONE
Etablissements Jean-Paul Selles Vins, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3420667
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2026
ICONE de Etablissements Jean-Paul Selles Vins

Présentation de la marque ICONE

Déposée le 30 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Jean-Paul Selles Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Jean-Paul Selles Vins domicilié(e) 11 Boulevard des Roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, service juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque ICONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICONE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

Etablissements Jean-Paul Selles Vins a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


Etablissements Jean-Paul Selles Vins, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 11 Boulevard des Roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 582016267


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, service juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Inscription le 21 novembre 2007 - renonciation partielle n°464239 - Publication au BOPI 2007-11-21

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement avec limitation le 30 mars 2016 n°2614306 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-03-30

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Vins désalcoolisés.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.