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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES VINS
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DONA SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONA SOL
ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES VINS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97707356
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2007

Présentation de la marque DONA SOL

Déposée le 4 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DONA SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES VINS domicilié(e) Zone Industrielle Les Fontenailles, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque DONA SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONA SOL est expirée depuis le 4 décembre 2007.

ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES VINS, Société Anonyme - Zone Industrielle Les Fontenailles, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France - SIREN 304328099


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, alcools et eaux de vies, cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques.