CHARMASSON
Présentation de la marque CHARMASSON
Déposée le 24 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARMASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARMASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARMASSON est expirée depuis le 24 juin 2022.
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2221996 - Publication au BOPI 2002-05-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496634 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11
Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08