Déposée le 5 décembre 1975 par Etablissements Jean Nicolas & Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Etablissements Jean Nicolas & Fils domicilié(e) (soc. an.), Champs-sur-Yonne (Yonne). - France.
La marque NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NICOLAS est expirée depuis le 5 décembre 1985.
Etablissements Jean Nicolas & Fils - (soc. an.), Champs-sur-Yonne (Yonne). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°123665 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°123666 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;épandeurs de fumier, bennes, ensileuses, éparpilleurs, broyeurs, faucheuses, grues;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;remorques et semi-remorques à l'usage des travaux publics, remorques pour transports de masses indivisibles;épurateurs neutralisateurs de fumée.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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